Conditions générales d'utilisation

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Dernière modification: 02/06/2019.
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L'usage du site est gratuit, hors coût de connexion Internet.
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1. Limitation de responsabilité

L'utilisateur reconnaît avoir pris connaissance des présentes conditions d'utilisation et s'engage à les respecter.

L'utilisateur du site internet http://www.grt4x4.com/ reconnaît disposer des compétences et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser toutes les fonctionnalités mises à dispositions.

L'utilisateur du site internet http://www.grt4x4.com/ reconnaît avoir vérifié que la configuration informatique utilisée ne contient aucun virus et qu'elle est en parfait état de fonctionnement.

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sauraient dispenser l'utilisateur d'une analyse complémentaire et personnalisée.

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En conséquence, l'utilisateur reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive.

2. Informatique et Libertés

Les traitements automatisés de données nominatives réalisés à partir du site web http://www.grt4x4.com/ ont été traités en conformité avec les exigences de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés.

L'utilisateur est notamment informé que conformément à l'article 32 de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, les informations qu'il communique par le biais des formulaires présents sur le site sont nécessaires pour répondre à sa demande et sont destinées à http://www.grt4x4.com/ en tant que responsable du traitement à des fins de gestion administrative et comptable.

L'utilisateur est informé qu'il dispose d'un droit d'accès, d'interrogation et de rectification qui lui permet, le cas échéant, de faire rectifier, compléter, mettre à jour, verrouiller ou effacer les données personnelles le concernant qui sont inexactes, incomplètes, équivoques, périmées ou dont la collecte, l'utilisation, la communication ou la conservation est interdite. L'utilisateur dispose également d'un droit d'opposition au
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L'ensemble de ces droits s'exerces auprès http://www.grt4x4.com/, par courriel et de préference par l'intermédiaire de notre formulaire de contact.

3. Cookies

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Le cookie est un bloc de données qui ne permet pas d'identifier les utilisateurs mais sert à enregistrer des informations relatives à la navigation de celui-ci sur le site.

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L'utilisateur dispose de l'ensemble des droits susvisés s'agissant des données à caractère personnel communiquées par le biais des cookies dans les conditions indiquées ci-dessus.

Les utilisateurs du site internet http://www.grt4x4.com/ sont tenus de respecter les dispositions de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, dont la violation est passible de sanctions pénales.

Ils doivent notamment s'abstenir, s'agissant des informations à caractère personnel auxquelles ils accèdent ou pourraient accéder, de toute collecte, de toute utilisation détournée d'une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes.

4. Propriété intellectuelle

Tous ce qui figure dans http://www.grt4x4.com/ ne peuvent être copié, récupéré, pour être réutilisés à d’autres fins, ou faire du plagiat vers d’autres site ou tout autres supports.

La structure générale ainsi que les textes, images animées ou non, son savoir-faire et tous les autres éléments composant le site sont la propriété exclusive http://www.grt4x4.com/

Toute représentation totale ou partielle d'http://www.grt4x4.com/ et par quelle que personne que ce soit, sans l'autorisation expresse de son administrateur M. Laurent est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Il en est de même des bases de données figurant, le cas échéant sur le site web qui sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle de la directive du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données, et dont http://www.grt4x4.com/ est producteur.

Les marques des partenaires http://www.grt4x4.com/, ainsi que les logos figurant sur le site sont des marques déposées.

Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou de ces logos effectués à partir des éléments du site sont prohibée au sens du Code de la propriété intellectuelle.

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Tout litige en relation avec l'utilisation du site http://www.grt4x4.com/ est soumis au droit français. L'utilisateur reconnaît la compétence exclusive des tribunaux compétents de Perpignan.

5. En cas de litiges et réclamations

Nous privilégions en premier lieu un accord amiable ne sortant pas du cadre du droit Français, sans chantage ou quoi que ce soit d'illégale.
À défaut d'accord amiable et dès votre prise de décision faites nous le savoir avant d’engager toutes démarches auprès des Tribunaux compétents.

6. Conditions d'utilisations des contributeurs

Qui peut contribuer?

Toutes personnes ayant lu, compris et acceptées l'intégralité de nos conditions générales d'utilisation des contributeurs.
Très important: si vous n'êtent pas daccord avec l'intrégralitée de nos conditions générales d'utilisation des contributeurs, vous devez renoncer à devenir contributeurs de notre site web: http://www.grt4x4.com/
Pour intervenir entant que contributeur vous devez obligatoirement vous inscrire sur notre site en complétant intégralement le formulaire d'inscription qui est mis à votre disposition sur le site. Celà par soucis de tracabilité de notre part et nous permettant ainsi d'être efficace dans la limite de nos moyens en cas de fraude de contributeurs malvaillants.
Qu'est-ce-qu'un contributeur chez http://www.grt4x4.com/

C'est une personne qui souhaite participer à la construction du site bénévolement, gratuitement par l'ajout de commentaires, d'envoi de photos, de vidéos, de documents, d'articles, etc...

Quel usage sera fais de vos contributions?

Dans un premier temps toutes contributions fait l'object d'une vérification de leurs contenu par des modérateurs, de sorte de vérifier qu'ils respectent bien nos conditions générale de contributions et qu'ils restent dans le thème globale du site.

Ensuite vos contributions (photos, vidéos, documents, etc...), seront utilisé exclusivement sur http://www.grt4x4.com/ et aucune d'elles ne seront revenduent à des tiers.

Enfin pour une mise en ligne optimale et par soucis de protection, vos contributions, si necessaire devrons subir des modifications:
Les visages (sous demande), plaques d'immatriculation, logos, enfants seront automatiquement masqués, redimensionnement, recadrage, pour une meilleur présentation.
Si il prennent trops de places (en espace disque dur). ko/ mo. pour un affichage plus rapide à lécran.

Mises en garde

Attention: http://www.grt4x4.com/ ne peut pas vous garentir que vos contributions seront à l'abris de personnes malveillantes du web et détourner de leurs usages de base.

Si tout de même vous souhaitez confier vos contributions, http://www.grt4x4.com/ ne poura être tenu pour responsable de tous dommages vous concernant directement ou indirectement de part vos contributions.

Dans le cas ou vous retrouvez vos contributions sur un autre site faites moi le savoir, afin qu'ensemble nous puissont agir pour déffendre nos intérêts. En m'envoyant un email à grt4x466@aol.com

Domaines d'actions des contributeurs.

Entant que contributeur:

vous ne pouvez qu'envoyer vos contributions et attendre qu'is soient acceptés par nos modérateurs.

Proposer des modifications, corrections.
Puis-je suprimer mes contributions?

Bien sûr que oui.

Bien que celà modifi le contenu du site et le repaire des internautes, http://www.grt4x4.com/ dans sa déontologie souhaite que tous ceux qui veulent participer à la construction du site puissent être libre de changer d'avis quelque soit le motif et sans aucune justification de votre part en utilisant notre formulaire de contact.
http://www.grt4x4.com/ vous remercie de la confiance que vous lui accordée.
Quand vous envoyez vos contributions à http://www.grt4x4.com/, vous le faites de votre propre gré et ne pourrez prétendre à aucun droit d’auteur et aucune rémunération.
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Vos contributions doivent être en accord avec notre activité.

Vos contributions font l’objet d’une modération à posteriori avant d'être publiés.
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Si vos contributions sont non conforme au droit français, internationale, à nos conditions générales d'utilisations, à la netiquette, ils ferons l'objets de dénonciation de notre part.
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Vous pouvez compléter par vos contributions, celles des autres contributeurs.
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Merci pour avoir pris le temps de lire l'intégralité de nos C.G.U et nous vous souhaitons une bonne navigation sur notre site web http://www.grt4x4.com/